Directeur de la publication : Valérie de La VIGERIE
Site Web édité par :
TROIES
121 rue d’Aguesseau
92 100 Boulogne
France
Troies , société par actions simplifiée au capital de 5 000 euros Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 888 605 003 R.C.S Paris-,
dont le siège est 121 rue d’Aguesseau, 92 100 Boulogne, France.
Site Web hebergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
08 20 69 87 65
SAS au capital de 158.400 euros,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris
sous le numéro 531 405 496
FR 63531405496 n° d’identification TVA
53140549600021 SIRET
Bienvenue chez Troies
Nous vous remercions de l’intérêt que vous portez à nos activités.
Cette page (ainsi que les documents auxquels il est fait référence) vous informe des conditions d’utilisation de notre site web www.troies.fr en tant qu’invité ou utilisateur enregistré.
Conditions d’utilisation et d’accès au site Troies
Troies a ouvert le site https://www.troies.fr, pour délivrer des informations actualisées tant à ses salariés qu’à tout public professionnel ou privé souhaitant connaître l’agence et ses réalisations.
L’utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et des lois applicables en France. Toute personne qui accède au site s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation.
Troies se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.
Troies se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer, tout ou partie du site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes.
Troies décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
Informations relatives aux contenus du site Troies
Troies avise les utilisateurs de son site que la plupart des éléments présentés :
- sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées….
- et/ou sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle.
- sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Troies ou de tiers ayant autorisé Troies à les exploiter. A ce titre, les reproductions, sur un support papier ou informatique, des sites et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation écrite de Troies, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Les noms, dénominations et signes de toute nature (tels que logotypes ou marques figuratives), le nom des produits et services qui sont cités ou reproduits sur les documents publicitaires de toutes natures publiés sur le site de Troies sont la propriété des annonceurs, clients de Troies. Il ne peut donc en être fait aucun usage même partiel par les internautes, aucune reproduction, représentation ou imitation, sauf autorisation écrite préalable des propriétaires des marques citées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.
Par ailleurs, le nom « Troies », ainsi que les noms, logotypes et dénominations commerciales des sociétés de Troies sont des marques déposées. Il ne peut donc être fait aucune reproduction même partielle, des éléments de son identité graphique. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.
Les mannequins, artistes-interprètes et, plus généralement toutes personnes, représentées sur les photos et films publicitaires publiés sur ce site ont consenti à l’usage de leur image dans le cadre des campagnes produites pour les annonceurs ou agences, clients de Troies
De la même façon, les salariés et dirigeants de Troies dont l’image est utilisée sur ce site ont consenti à l’utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre du site et uniquement dans ce cadre.
Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par les utilisateurs du site sans l’accord écrit préalable de Troies. Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l’obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.
Liens hypertextes
Des liens hypertextes présents sur le site de Troies permettent l’accès à d’autres sites sur lesquels Troies n’exerce aucun contrôle. La responsabilité de Troies ne saurait en aucun cas être engagée en cas de préjudice causé par le contenu d’un ou plusieurs des sites rattachés par un lien hypertexte.
Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciels informatiques notamment contre les virus informatiques circulant sur le réseau. Troies, ne saurait en aucun cas être tenue responsable des dommages causés par un virus lors de la connexion à son site.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site de Troies est possible mais nécessite une autorisation préalable écrite de Troies / Service Communication.
Disponibilité du Site
En principe, le Site est disponible 24 heures sur 24, sept jours sur sept jours, sous réserve des interruptions programmées ou non programmées nécessaires à leur maintenance, ou des cas de force majeure. Etant de facto soumis à une obligation de moyens, Troies ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant d’une indisponibilité du Site.
Protection des données personnelles
La consultation du site Troies est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française « Informatique et Liberté » n° 78-17 du 6 janvier 1978. La collecte de ces informations, via la rubrique « contact » et « recrutement » est nécessaire pour répondre à vos demandes de renseignement.
Nous vous signalons qu’afin d’optimiser la qualité de notre site internet, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées.
Ces informations sont destinées à Troies et pourront servir de base à des études et analyses afin d’optimiser notre site.
Droit applicable
Le site internet Troies est rédigé en français. Les présentes Conditions Générales d’utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige portant sur leur interprétation, les tribunaux français seront seuls compétents.
Cookies
Troies vous informe que lors de la consultation du site, des informations relatives à la navigation de votre terminal sont susceptibles d’être enregistrées dans des « cookies » sous réserve des paramètres concernant les cookies dans votre navigateur. Ces paramètres sont modifiables à tous moments.
Ces informations permettent d’établir des statistiques, volumes de fréquentation et utilisations des divers éléments composant le site. Ces données permettent l’amélioration de l’ergonomie et des services en fonction des intérêts de l’utilisateur.
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.
– Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
– Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
– Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
Pour tout autre navigateur non mentionné ci-dessus, n’hésitez pas à consulter les aides de gestions des cookies disponibles sur internet.